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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMOFOR
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Incubateur de projets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Incubateur de projets
CAMOFOR, SARL

Numéro de dépôt :
4094306
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2024
Incubateur de projets de CAMOFOR

Présentation de la marque Incubateur de projets

Déposée le 21 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMOFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Incubateur de projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMOFOR domicilié(e) Route de la Fère, Lieu-dit Buisson à Perdrix - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 105 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CURTELIN MOLARD, M. CURTELIN Etienne domicilié(e) 31 Rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Incubateur de projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incubateur de projets est expirée depuis le 21 mai 2024.

CAMOFOR a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPOLIS , MA VILLE , MON QUARTIER , CAMOFOR


CAMOFOR, SARL - Route de la Fère, Lieu-dit Buisson à Perdrix - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France - SIREN 503105835


SCP CURTELIN MOLARD, M. CURTELIN Etienne - 31 Rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.